Politique d'expédition

Site : www.bijoux-titane-france.fr

Applicable à compter du 18/11/2022 — Mise à jour le 07/05/2026

ARTICLE 1 — VENDEUR

La présente politique d'expédition est applicable entre :

Bijoux Titane France, entreprise individuelle (micro-entrepreneur), SIRET : 920 888 013 00017, siège social : 945 Route des Passets, 81390 Saint-Gauzens, France, téléphone : 06 27 63 57 46, email : contact@bijoux-titane-france.fr, TVA non applicable, article 293 B du CGI, ci-après « le Vendeur ».

Et toute personne procédant à un achat sur le site, ci-après « le Client ».

ARTICLE 2 — DÉLAIS D'EXPÉDITION

Les commandes reçues avant 12h00 sont expédiées dans les 24 heures suivantes (jours ouvrés).

Les commandes reçues après 12h00 sont expédiées dans les 72 heures suivantes (jours ouvrés).

Le délai de livraison est de 4 jours ouvrés à compter de l'expédition. Certains produits ou volumes de commande peuvent nécessiter un délai supérieur, mentionné lors de la validation de la commande.

ARTICLE 3 — TRANSPORTEURS ET FRAIS DE LIVRAISON

Les commandes sont expédiées via : La Poste, Chronopost, Mondial Relay, DHL, FedEx ou UPS, selon le mode choisi lors de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués en euros TTC et communiqués au Client avant toute validation de commande.

Les tarifs indiqués concernent les livraisons en France métropolitaine et Corse. Pour toute livraison dans un autre pays ou territoire, merci de contacter le service client.

ARTICLE 4 — ADRESSE DE LIVRAISON

Le Client est responsable de l'exactitude de l'adresse de livraison renseignée lors de la commande. En cas d'erreur, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livraison.

Adresse de retour :

Bijoux Titane France
945 Route des Passets
81390 Saint-Gauzens
France

ARTICLE 5 — COLIS DÉTÉRIORÉ

En cas de réception d'un colis manifestement endommagé, le Client est invité à :

• refuser le colis auprès du transporteur ;
• ou émettre des réserves écrites sur le bon de livraison ;
• informer le Vendeur sans délai à : contact@bijoux-titane-france.fr, avec des photographies à l'appui.

Un nouveau colis sera préparé et expédié dès réception du colis détérioré en retour.

ARTICLE 6 — TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert des risques intervient au moment où le Client prend physiquement possession du Produit.

ARTICLE 7 — RETOURS

Les conditions de retour, d'échange et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de remboursement.

ARTICLE 8 — MÉDIATION ET LITIGES

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client pour rechercher une solution amiable.

Conformément à la réglementation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur :

Médiation — Vivons Mieux Ensemble
Site : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr/

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

ARTICLE 9 — DROIT APPLICABLE

La présente politique d'expédition est soumise au droit français.

Les présentes conditions sont rédigées en français.